L'IMMOBILIERE D'A COTE
Présentation de la marque L'IMMOBILIERE D'A COTE
Déposée le 23 septembre 2009 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMMOBILIERE D'A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'IMMOBILIERE D'A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMMOBILIERE D'A COTE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730103 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07